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Éditeur et directeur de la publication

Sébastien COLAS (EI)
SIREN : 815 319 017
SIRET : 815 319 017 00043
Activité : 6831Z — Agences immobilières
Agent commercial inscrit au Registre spécial des agents commerciaux de Blois sous le numéro 815 319 017 R.S.A.C. Blois
Téléphone : 06 80 06 18 22
Courriel : s.colas@proprietes-privees.com

Adresse publique de correspondance auprès de l’agence mandante : ZAC Le Chêne Ferré — 44 allée des Cinq Continents — 44120 Vertou.

Agence mandante

Sébastien Colas exerce sous le statut d’agent commercial indépendant auprès de SAS PROPRIETES PRIVEES, au capital de 44 920 €, siège social : ZAC Le Chêne Ferré — 44 allée des Cinq Continents — 44120 Vertou. SIRET 487 624 777 00040 — RCS Nantes 487 624 777 — TVA intracommunautaire FR77 487 624 777. Accéder au site officiel.

Carte professionnelle Transaction sur immeubles et fonds de commerce (T) et Gestion immobilière (G) n° CPI 4401 2016 000 010 388 délivrée par la CCI Nantes–Saint-Nazaire.

Garantie financière GALIAN-SMABTP, 89 rue La Boétie, 75008 Paris, n° 28137 J. Assurance responsabilité civile professionnelle de la SAS Propriétés Privées : GALIAN-SMABTP, police n° RCP_01_28137J.

Assurance professionnelle de l’agent commercial

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès d’AIG Europe SA, succursale pour la France, 1 Passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie, police n° 278581440, par l’intermédiaire d’ORUS.

Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par la SAS Propriétés Privées : ANM CONSO, 2 rue de Colmar, 94300 Vincennes — contact@anm-mediation.com — www.anm-conso.com.

Hébergement

Le site est hébergé par OpenAI Ireland Ltd dans le cadre du service ChatGPT Sites. OpenAI Ireland Ltd est une société enregistrée en Irlande sous le numéro 737350, dont le siège social est situé 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Site officiel : openai.com. OpenAI peut recourir à des prestataires techniques agissant pour son compte afin d’assurer l’hébergement, le stockage, la sécurité et la diffusion du site. Consulter les conditions actuelles de ChatGPT Sites.

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